Chroniques anti-IGI 1300
-
AAC : Urban History Association, Los Angeles 12 octobre 2025
Lire l’article : AAC : Urban History Association, Los Angeles 12 octobre 2025
-
Accès aux archives publiques : continuer la mobilisation
Lire l’article : Accès aux archives publiques : continuer la mobilisation
-
Rencontre-débat : L’accès aux archives publiques, un enjeu citoyen ?
Lire l’article : Rencontre-débat : L’accès aux archives publiques, un enjeu citoyen ?
-
Communiqué sur l’annulation par le Conseil d’État de la partie de l’IGI 1300 consacrée aux archives publiques
Lire l’article : Communiqué sur l’annulation par le Conseil d’État de la partie de l’IGI 1300 consacrée aux archives publiques
-
Communiqué de l’AHCESR, de l’AAF et de l’AJMA sur l’adoption d’une modification de la loi sur les archives
Lire l’article : Communiqué de l’AHCESR, de l’AAF et de l’AJMA sur l’adoption d’une modification de la loi sur les archives
-
Examen des recours sur la question des archives par le Conseil d’État
Lire l’article : Examen des recours sur la question des archives par le Conseil d’État
-
Mieux encadrer l’allongement des délais de communication des archives publiques prévu par l’alinéa 8 de l’article 19 du projet de loi PATR
Lire l’article : Mieux encadrer l’allongement des délais de communication des archives publiques prévu par l’alinéa 8 de l’article 19 du projet de loi PATR
-
Communiqué de presse des associations à l’origine des recours devant le Conseil d’État à l’article 19 consacré aux archives dans le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement.
Lire l’article : Communiqué de presse des associations à l’origine des recours devant le Conseil d’État à l’article 19 consacré aux archives dans le projet de loi relatif à la prévention d’actes de terrorisme et au renseignement.
-
Communiqué de presse sur le retrait provisoire de l’article 14 du projet de loi renseignement et sécurité intérieure
Lire l’article : Communiqué de presse sur le retrait provisoire de l’article 14 du projet de loi renseignement et sécurité intérieure
-
Tribune « Vers un recul historique du droit d’accès aux archives » dans le *Journal du dimanche*
Lire l’article : Tribune « Vers un recul historique du droit d’accès aux archives » dans le *Journal du dimanche*