Communiqué d’H2C : Retrait de la plainte en diffamation déposée par Yannick Clavé contre H2C et l’APHG
Vous trouverez ci-dessous le communiqué d’H2C « Retrait de la plainte en diffamation déposée par Yannick Clavé contre H2C et l’APHG »
« Le 11 août 2022, H2C et l’APHG avaient publié un communiqué commun relatif à la question d’agrégation externe d’histoire contemporaine « Les sociétés africaines et le monde : une histoire connectée (1900-1980) ». Celle-ci avait fait l’objet d’une conférence de présentation de notre collègue Guillaume Blanc, réalisée à l’invitation de nos associations. Le communiqué faisait état d’un « triste constat d’intertextualité » établi par constat d’huissier entre la conférence de Guillaume Blanc et la publication du manuel dédié à la question d’agrégation dirigé par Yannick Clavé aux éditions Ellipses.
Yannick Clavé avait intenté une procédure en diffamation contre H2C et l’APHG en la personne des président.es <xn--prsident-c1a.es> de ces associations à la date du communiqué : Raphaëlle Branche et Monsieur Franck Collard. Le 9 mars dernier, le Tribunal correctionnel de Paris a pris acte du désistement de Monsieur Yannick Clavé et a en conséquence constaté l’extinction de l’action publique des deux procédures engagées par ce dernier contre Madame Raphaëlle Branche et Monsieur Franck Collard.
—
Pour rappel, Guillaume Blanc qui avait porté plainte pour « contrefaçon de droits d’auteurs », a lui aussi été attaqué pour « demande reconventionnelle en procédure abusive ». Le Tribunal de judiciaire de Paris l’avait débouté de ses demandes principales et condamné à payer 5 000 euros à Yannick Clavé et 5 000 euros à la société Edition Marketing au titre des frais de justice. Au motif que la propriété intellectuelle « ne peut être protégée que dans sa forme et à condition que celle-ci soit originale », le tribunal avait considéré que Guillaume Blanc échouait à démontrer « que les conférences qu’il a données les 24 et 27 juin 2022 et la quatrième de couverture de son livre “L’invention du colonialisme vert. Pour en finir avec le mythe de l’éden africain” paru en 2020, sont originales et, partant, éligibles à la protection par le droit d’auteur ».
Il nous paraît important que la communauté des historiennes et historiens puisse mesurer les conséquences d’une telle interprétation de la propriété intellectuelle sur la protection de ses travaux scientifiques ».
Le bureau d’H2C