Programme. Colloque international de l’ANR-HLJP Genre ANALYSE GENRÉE DES PRATIQUES JURIDIQUES, JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES Perspectives historiques et actuelles Du 1er au 3 avril – Douai
Chères et chers collègues,
A vos agendas !
Colloque international de l’ANR-HLJP Genre ANALYSE GENRÉE DES PRATIQUES JURIDIQUES, JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES Perspectives historiques et actuelles Du 1er au 3 avril – Douai (59500)
Mardi 1er avril
9h30 : Mot d’accueil de Mathieu LE BESCOND DE COATPONT (directeur de la MESHS), Anne PARRAIN (vice-présidente égalité de l’Université d’Artois), Fanny VASSEUR-LAMBRY (doyenne de la Faculté) et Hugues HELLIO (ancien directeur du CDEP).
10h : Introduction § Prune DECOUX, post-doctorante en histoire du droit, coordinatrice du projet ANR HLJPGenre. § Hélène DUFFULER-VIALLE, maîtresse de conférences en histoire du droit, coordinatrice du projet ANR HLJPGenre. § Aymeric MONGY, maître de conférences en science politique. 10h30 : Pause.
Rapports de pouvoir et agentivitÉ des justiciables
Session a : perspectives contemporaines Session b : perspectives historiques
11h : SESSION A, présidée par Sandrine LEVEQUE, professeure de science politique, Sciences-Po Lille
– Déposer plainte pour harcèlement de rue. Motivations et stratégies de victimes face à des procédures « sans espoir ». Stéphanie ARCHAT, post-doctorante en science politique, Université Grenoble Alpes, Université Paris-Dauphine-PSL. – L’agentivité des familles lesboparentales face à l’ordre juridique en Italie. Léa LOMBA, anthropologue, Université de Liège et Université de Paris Cité. – Usages du droit et pratiques judiciaires des anciennes religieuses victimes d’abus. Clémence DOUTEAU, ATER en sociologie à l’Université de Rouen. 12h30 : Pause méridienne.
14h30 : SESSION B, présidée par Amélie IMBERT, maîtresse de conférences en histoire du droit, Université de Grenoble.
– Expérience de l’injustice chez les femmes en Chine moderne. Zheng LI, doctorante en histoire et civilisations, EHESS. – Porter sa cause en justice : une stratégie féministe innovante de la fin du XIXe siècle. Les affaires Hubertine Auclert, Jeanne Royannez, Louise Barberousse et Jeanne Chauvin Florence RENUCCI, directrice de recherche au CNRS, CNRS-Aix-Marseille Université. – « Lisette, négresse libre, implore les juges sensibles ». Femmes libres de couleur devant la justice : ressources, stratégies et paroles (Saint-Domingue, Martinique, XVIIIe siècle). Manon LUCAS, doctorante en histoire, EHESS. – Speaking for themselves or being spoken for. Women’s procedural competence and capacity in eighteenth- and nineteenth-century Sweden. Jezzica ISRAELSSON, doctoresse en histoire, Uppsala University. 16h30 : Pause.
Le genre de la dÉtention
17h : Session présidée par Anne SIMON, professeure de droit pénal, Université d’Artois.
– Le travail pénitentiaire au prisme du genre au XIXe siècle : quelles différenciations ? Le cas de la maison centrale de Rennes. Ludmila FAGOT, doctorante en histoire du droit, Université de Nantes. – La mixité des activités en détention : ce que sa (non)mise en œuvre révèle. Anne JENNEQUIN, maîtresse de conférences en droit public, Université d’Artois. 19h : Cocktail dînatoire (Hall de la faculté de droit de Douai)
Mercredi 2 avril
InÉgalitÉs de traitement devant les institutions (extra-)judiciaires
Session a : espaces non juridictionnels Session b : espaces juridictionnels
9h : SESSION A, présidée par Nicolas BUÉ, professeur de science politique, Université d’Artois.
– Justice restaurative et violences fondées sur le genre : un pis-aller ? Delphine GRIVEAUD, chargée de recherche au Fonds national de la recherche scientifique (UCLouvain – ISPOLE) – Analyse de genre des pratiques de médiation familiale Julie MATTIUSSI, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Strasbourg, Médiatrice familiale Diplômée d’État. – Analyse des pratiques juridiques et judiciaires des fédérations sportives s’agissant des critères d’éligibilité des catégories féminines et masculines Mathieu LE BESCOND DE COATPONT, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Lille. – Une profession en voie de féminisation ? Monde du droit et carrières féminines dans la République autoproclamée du Somaliland. Louise KLEIN, doctorante en sciences sociales, ENS. 11h : Pause.
11h30 : SESSION B, présidée par Ariane AMADO, chargée de recherches au CNRS, Université de Lille.
– Epistemic (in)justice and gender: conceptual framework and historical perspectives on criminal courts’ decisions and proceedings. Elisabetta FUSAR POLI, avocate, professeure en histoire du droit, Université de Brescia. Paola PAROLARI, professeure junior de philosophie du droit, Université de Brescia. – Analyse genrée des sentences criminelles de l’échevinage de Valenciennes (1544-1789). Marc THÉRAGE, professeur en histoire du droit, Université de Limoges. – Justice pénale, diversité culturelle et représentations : une culture judiciaire du traitement des violences de genre Gabrielle VILLENEUVE, doctorante en droit, Université Libre de Bruxelles et Panthéon-Assas. 13h30 : Pause méridienne.
Quand le droit s’empare de l’intime
Session a : la justice face aux violences conjugales Session b : les crimes intra-familiaux
14h30 : SESSION A, présidée par Frédérique LE DOUJET, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Lille.
– La conjugalité appréhendée par les professionnel×les du droit dans le traitement des violences au sein du couple. Ariane AMADO, chargée de recherche au CNRS, Université de Lille. Pauline DELAGE, chargée de recherche au CNRS, CRESPPA-CSU. Oona LE MEUR, post-doctorante (VioletGinger), Université de Lille. – Des violences conjugales « indésirables », « ordinaires » ou « vraies » : les logiques de consolidation, de circulation et de renversement des catégories professionnelles des policiers et des magistrats Marine DELAUNAY, chercheuse en sociologie, Université Libre de Bruxelles. – Le droit au séjour des femmes étrangères victimes de violences conjugales. Valérie MUTELET, maîtresse de conférences en droit public, Université d’Artois 16h : Pause
16h30 : SESSION B, présidée par Sabrina MICHEL, historienne du droit, Université de Lille.
– Hommes et femmes face à l’adultère : un traitement genré des adultères dans les procédures judiciaires lorraines à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle Clémence VIAL-DETAMBEL, doctorante en Histoire moderne, Université de Strasbourg – « La prévenue a agi sous l’empire de la jalousie » : le « crime passionnel » à l’épreuve de la justice coloniale (Congo belge, 1908-1960). Aurélie BOUVART, post-doctorante, Université libre de Bruxelles. – L’amour à mort. Le double suicide d’amour aux assises du Nord (1925-1939) Marc RENNEVILLE, directeur de recherche au CNRS, CLAMOR. – Contribution à l’analyse critique de la construction d’une vérité judiciaire par les dossiers d’affaires criminelles : une étude du traitement du filicide-suicide Bénédicte FISCHER, maîtresse de conférences en droit public, Université Grenoble Alpes. Amélie IMBERT, maîtresse de conférences en histoire du droit, Université Grenoble Alpes. Sophie TARTAR, doctorante en droit public, Université Grenoble Alpes. 19h30 : Dîner, restaurant Nicolas, 81 avenue Georges Clémenceau, 59 500 Douai.
Jeudi 3 avril
Freins judiciaires VERSUS politiques publiques. le paradoxe de la lutte contre les violences de genre.
Session a : les violences sexistes et sexuelles Session b : les discriminations et les droits sexuels et reproductifs
9h : SESSION A, présidée par Florence RENUCCI, directrice de recherches au CNRS, Université d’Aix-Marseille.
– Dénoncer la dénonciation. Analyse sociojuridique de la mobilisation des normes juridiques entourant la dénonciation de violences de genre. Sophia AYADA, doctoresse en droit, Institut Universitaire Européen, Nanterre Université. – Analyse genrée de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière de harcèlement sexuel (1992-2024). Maéva CARON-THÉRAGE, ATER en droit, Université de Lille. – Freins judiciaires contre la répression des violences sexuelles (viol, agression sexuelle, harcèlement sexuel) et nécessité de les redéfinir. Catherine LE MAGUERESSE, doctoresse en droit pénal, chercheuse. 10h30 : Pause
11h : SESSION B, présidée par Marc PICHARD, professeur de droit privé et de sciences criminelles, Université de Nanterre.
– Condamner l’homophobie, reproduire l’ordre sexué : une analyse des décisions du Tribunal québécois des droits de la personne en matière de discrimination fondée sur l’orientation sexuelle Félix L. DESLAURIERS, doctorant en droit, Université d’Ottawa. Marie-Andrée PLANTE, professeure de droit, Université de Sherbrooke. – La jurisprudence européenne et française au prisme de l’intersectionnalité : résistance, réticence ou prudence ? Maïté SAULIER, maitresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, CY Cergy Paris Université – Atteinte aux droits reproductifs : quelle pratique judiciaire dans la réparation du préjudice corporel ? Lisa CARAYON, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Sorbonne Paris-Nord. 12h30 : Pause méridienne.
Le genre de la justice d’exception
14h : Session présidée par Aymeric MONGY, maître de conférences de science politique, Université d’Artois.
– Les femmes au prétoire. Le genre des motifs de poursuites engagées par les tribunaux militaires allemands en France occupée (1940-1944). Gaël EISMANN, maîtresse de conférences en histoire contemporaine, Université de Caen-Normandie. – Les femmes devant la justice militaire parisienne pendant la Grande Guerre : quantification et caractérisation d’une population méconnue Nicolas PICARD, docteur en histoire, chercheur associé au Centre d’histoire du XIXe siècle. – « Tigresse » dans le box et « pasionaria » à la barre. Le genre dans la défense des affaires de soutien au Front de Libération Nationale (FLN) pendant la guerre d’Algérie. Paul-Emmanuel BABIN, doctorant en histoire du droit, Université de Lille. 16h : Pause
16h30 : propos conclusifs.
Comité d’organisation : Prune Decoux, Hélène Duffuler-Vialle et Aymeric Mongy.
Comité scientifique : Ariane Amado, Luisa Brunori, Nicolas Bué, Ophélie Colomb, Prune Decoux, Hélène Duffuler-Vialle, Silvia Falconieri, Amélie Imbert, Anne Jennequin, Martine Kaluszynski, Caroline Laske, Sabrina Michel, Aymeric Mongy, Marc Renneville, Florence Renucci, Régis Révenin et Anne Ulrich-Girollet.
Gaël Eismann Maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l’université de Caen-Normandie Habilitée à Diriger des Recherches HisTeMé-ER 7455 (ex crhq) – Unicaen – Co-direction Axe Paix et Conflits UFR Humanités Sciences Sociales – Responsable pédagogique de la Licence 3 (histoire) Esplanade de la paix 14032 Caen Cedex 5 Bat N – Bureau SB 29 Mél: gael.eismann@unicaen.fr cv.archives-ouvertes.fr/gael-eismann sgm.hypotheses.org/ histeme.unicaen.fr
Publié récemment : – « Les femmes condamnées à mort par les tribunaux militaires allemands en France occupée (1940-1944). Un phénomène genré minoritaire mais un fait social et politique majeur », 20 & 21. Revue d’histoire, 2023/4 (N° 160), p. 49-71. – « Hommage à Manfred Messerschmidt, précurseur de l’histoire critique de la Wehrmacht et de sa justice militaire », Francia. Forschungen zur westeuropäischen Geschichte, Ostfildern (Thorbecke), 50 (2023), p. 613-617. – « La norme à l’épreuve de l’idéologie : le franc-tireur en droit allemand et la figure du terroriste judéo-bolchevique dans les prétoires militaires allemands en France pendant la Seconde Guerre mondiale », Histoire Politique [En ligne], 45 | 2021, mis en ligne le 01 octobre 2021, URL : journals.openedition.org/histoirepolitique/1874
A vos agendas !
Colloque international de l’ANR-HLJP Genre ANALYSE GENRÉE DES PRATIQUES JURIDIQUES, JUDICIAIRES ET ADMINISTRATIVES Perspectives historiques et actuelles Du 1er au 3 avril – Douai (59500)
Mardi 1er avril
9h30 : Mot d’accueil de Mathieu LE BESCOND DE COATPONT (directeur de la MESHS), Anne PARRAIN (vice-présidente égalité de l’Université d’Artois), Fanny VASSEUR-LAMBRY (doyenne de la Faculté) et Hugues HELLIO (ancien directeur du CDEP).
10h : Introduction § Prune DECOUX, post-doctorante en histoire du droit, coordinatrice du projet ANR HLJPGenre. § Hélène DUFFULER-VIALLE, maîtresse de conférences en histoire du droit, coordinatrice du projet ANR HLJPGenre. § Aymeric MONGY, maître de conférences en science politique. 10h30 : Pause.
Rapports de pouvoir et agentivitÉ des justiciables
Session a : perspectives contemporaines Session b : perspectives historiques
11h : SESSION A, présidée par Sandrine LEVEQUE, professeure de science politique, Sciences-Po Lille
– Déposer plainte pour harcèlement de rue. Motivations et stratégies de victimes face à des procédures « sans espoir ». Stéphanie ARCHAT, post-doctorante en science politique, Université Grenoble Alpes, Université Paris-Dauphine-PSL. – L’agentivité des familles lesboparentales face à l’ordre juridique en Italie. Léa LOMBA, anthropologue, Université de Liège et Université de Paris Cité. – Usages du droit et pratiques judiciaires des anciennes religieuses victimes d’abus. Clémence DOUTEAU, ATER en sociologie à l’Université de Rouen. 12h30 : Pause méridienne.
14h30 : SESSION B, présidée par Amélie IMBERT, maîtresse de conférences en histoire du droit, Université de Grenoble.
– Expérience de l’injustice chez les femmes en Chine moderne. Zheng LI, doctorante en histoire et civilisations, EHESS. – Porter sa cause en justice : une stratégie féministe innovante de la fin du XIXe siècle. Les affaires Hubertine Auclert, Jeanne Royannez, Louise Barberousse et Jeanne Chauvin Florence RENUCCI, directrice de recherche au CNRS, CNRS-Aix-Marseille Université. – « Lisette, négresse libre, implore les juges sensibles ». Femmes libres de couleur devant la justice : ressources, stratégies et paroles (Saint-Domingue, Martinique, XVIIIe siècle). Manon LUCAS, doctorante en histoire, EHESS. – Speaking for themselves or being spoken for. Women’s procedural competence and capacity in eighteenth- and nineteenth-century Sweden. Jezzica ISRAELSSON, doctoresse en histoire, Uppsala University. 16h30 : Pause.
Le genre de la dÉtention
17h : Session présidée par Anne SIMON, professeure de droit pénal, Université d’Artois.
– Le travail pénitentiaire au prisme du genre au XIXe siècle : quelles différenciations ? Le cas de la maison centrale de Rennes. Ludmila FAGOT, doctorante en histoire du droit, Université de Nantes. – La mixité des activités en détention : ce que sa (non)mise en œuvre révèle. Anne JENNEQUIN, maîtresse de conférences en droit public, Université d’Artois. 19h : Cocktail dînatoire (Hall de la faculté de droit de Douai)
Mercredi 2 avril
InÉgalitÉs de traitement devant les institutions (extra-)judiciaires
Session a : espaces non juridictionnels Session b : espaces juridictionnels
9h : SESSION A, présidée par Nicolas BUÉ, professeur de science politique, Université d’Artois.
– Justice restaurative et violences fondées sur le genre : un pis-aller ? Delphine GRIVEAUD, chargée de recherche au Fonds national de la recherche scientifique (UCLouvain – ISPOLE) – Analyse de genre des pratiques de médiation familiale Julie MATTIUSSI, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Strasbourg, Médiatrice familiale Diplômée d’État. – Analyse des pratiques juridiques et judiciaires des fédérations sportives s’agissant des critères d’éligibilité des catégories féminines et masculines Mathieu LE BESCOND DE COATPONT, maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Lille. – Une profession en voie de féminisation ? Monde du droit et carrières féminines dans la République autoproclamée du Somaliland. Louise KLEIN, doctorante en sciences sociales, ENS. 11h : Pause.
11h30 : SESSION B, présidée par Ariane AMADO, chargée de recherches au CNRS, Université de Lille.
– Epistemic (in)justice and gender: conceptual framework and historical perspectives on criminal courts’ decisions and proceedings. Elisabetta FUSAR POLI, avocate, professeure en histoire du droit, Université de Brescia. Paola PAROLARI, professeure junior de philosophie du droit, Université de Brescia. – Analyse genrée des sentences criminelles de l’échevinage de Valenciennes (1544-1789). Marc THÉRAGE, professeur en histoire du droit, Université de Limoges. – Justice pénale, diversité culturelle et représentations : une culture judiciaire du traitement des violences de genre Gabrielle VILLENEUVE, doctorante en droit, Université Libre de Bruxelles et Panthéon-Assas. 13h30 : Pause méridienne.
Quand le droit s’empare de l’intime
Session a : la justice face aux violences conjugales Session b : les crimes intra-familiaux
14h30 : SESSION A, présidée par Frédérique LE DOUJET, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université de Lille.
– La conjugalité appréhendée par les professionnel×les du droit dans le traitement des violences au sein du couple. Ariane AMADO, chargée de recherche au CNRS, Université de Lille. Pauline DELAGE, chargée de recherche au CNRS, CRESPPA-CSU. Oona LE MEUR, post-doctorante (VioletGinger), Université de Lille. – Des violences conjugales « indésirables », « ordinaires » ou « vraies » : les logiques de consolidation, de circulation et de renversement des catégories professionnelles des policiers et des magistrats Marine DELAUNAY, chercheuse en sociologie, Université Libre de Bruxelles. – Le droit au séjour des femmes étrangères victimes de violences conjugales. Valérie MUTELET, maîtresse de conférences en droit public, Université d’Artois 16h : Pause
16h30 : SESSION B, présidée par Sabrina MICHEL, historienne du droit, Université de Lille.
– Hommes et femmes face à l’adultère : un traitement genré des adultères dans les procédures judiciaires lorraines à la fin du XVIe siècle et au début du XVIIe siècle Clémence VIAL-DETAMBEL, doctorante en Histoire moderne, Université de Strasbourg – « La prévenue a agi sous l’empire de la jalousie » : le « crime passionnel » à l’épreuve de la justice coloniale (Congo belge, 1908-1960). Aurélie BOUVART, post-doctorante, Université libre de Bruxelles. – L’amour à mort. Le double suicide d’amour aux assises du Nord (1925-1939) Marc RENNEVILLE, directeur de recherche au CNRS, CLAMOR. – Contribution à l’analyse critique de la construction d’une vérité judiciaire par les dossiers d’affaires criminelles : une étude du traitement du filicide-suicide Bénédicte FISCHER, maîtresse de conférences en droit public, Université Grenoble Alpes. Amélie IMBERT, maîtresse de conférences en histoire du droit, Université Grenoble Alpes. Sophie TARTAR, doctorante en droit public, Université Grenoble Alpes. 19h30 : Dîner, restaurant Nicolas, 81 avenue Georges Clémenceau, 59 500 Douai.
Jeudi 3 avril
Freins judiciaires VERSUS politiques publiques. le paradoxe de la lutte contre les violences de genre.
Session a : les violences sexistes et sexuelles Session b : les discriminations et les droits sexuels et reproductifs
9h : SESSION A, présidée par Florence RENUCCI, directrice de recherches au CNRS, Université d’Aix-Marseille.
– Dénoncer la dénonciation. Analyse sociojuridique de la mobilisation des normes juridiques entourant la dénonciation de violences de genre. Sophia AYADA, doctoresse en droit, Institut Universitaire Européen, Nanterre Université. – Analyse genrée de la jurisprudence de la chambre sociale de la Cour de cassation en matière de harcèlement sexuel (1992-2024). Maéva CARON-THÉRAGE, ATER en droit, Université de Lille. – Freins judiciaires contre la répression des violences sexuelles (viol, agression sexuelle, harcèlement sexuel) et nécessité de les redéfinir. Catherine LE MAGUERESSE, doctoresse en droit pénal, chercheuse. 10h30 : Pause
11h : SESSION B, présidée par Marc PICHARD, professeur de droit privé et de sciences criminelles, Université de Nanterre.
– Condamner l’homophobie, reproduire l’ordre sexué : une analyse des décisions du Tribunal québécois des droits de la personne en matière de discrimination fondée sur l’orientation sexuelle Félix L. DESLAURIERS, doctorant en droit, Université d’Ottawa. Marie-Andrée PLANTE, professeure de droit, Université de Sherbrooke. – La jurisprudence européenne et française au prisme de l’intersectionnalité : résistance, réticence ou prudence ? Maïté SAULIER, maitresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, CY Cergy Paris Université – Atteinte aux droits reproductifs : quelle pratique judiciaire dans la réparation du préjudice corporel ? Lisa CARAYON, maîtresse de conférences en droit privé et sciences criminelles, Université Sorbonne Paris-Nord. 12h30 : Pause méridienne.
Le genre de la justice d’exception
14h : Session présidée par Aymeric MONGY, maître de conférences de science politique, Université d’Artois.
– Les femmes au prétoire. Le genre des motifs de poursuites engagées par les tribunaux militaires allemands en France occupée (1940-1944). Gaël EISMANN, maîtresse de conférences en histoire contemporaine, Université de Caen-Normandie. – Les femmes devant la justice militaire parisienne pendant la Grande Guerre : quantification et caractérisation d’une population méconnue Nicolas PICARD, docteur en histoire, chercheur associé au Centre d’histoire du XIXe siècle. – « Tigresse » dans le box et « pasionaria » à la barre. Le genre dans la défense des affaires de soutien au Front de Libération Nationale (FLN) pendant la guerre d’Algérie. Paul-Emmanuel BABIN, doctorant en histoire du droit, Université de Lille. 16h : Pause
16h30 : propos conclusifs.
Comité d’organisation : Prune Decoux, Hélène Duffuler-Vialle et Aymeric Mongy.
Comité scientifique : Ariane Amado, Luisa Brunori, Nicolas Bué, Ophélie Colomb, Prune Decoux, Hélène Duffuler-Vialle, Silvia Falconieri, Amélie Imbert, Anne Jennequin, Martine Kaluszynski, Caroline Laske, Sabrina Michel, Aymeric Mongy, Marc Renneville, Florence Renucci, Régis Révenin et Anne Ulrich-Girollet.
Gaël Eismann Maîtresse de conférences en histoire contemporaine à l’université de Caen-Normandie Habilitée à Diriger des Recherches HisTeMé-ER 7455 (ex crhq) – Unicaen – Co-direction Axe Paix et Conflits UFR Humanités Sciences Sociales – Responsable pédagogique de la Licence 3 (histoire) Esplanade de la paix 14032 Caen Cedex 5 Bat N – Bureau SB 29 Mél: gael.eismann@unicaen.fr cv.archives-ouvertes.fr/gael-eismann sgm.hypotheses.org/ histeme.unicaen.fr
Publié récemment : – « Les femmes condamnées à mort par les tribunaux militaires allemands en France occupée (1940-1944). Un phénomène genré minoritaire mais un fait social et politique majeur », 20 & 21. Revue d’histoire, 2023/4 (N° 160), p. 49-71. – « Hommage à Manfred Messerschmidt, précurseur de l’histoire critique de la Wehrmacht et de sa justice militaire », Francia. Forschungen zur westeuropäischen Geschichte, Ostfildern (Thorbecke), 50 (2023), p. 613-617. – « La norme à l’épreuve de l’idéologie : le franc-tireur en droit allemand et la figure du terroriste judéo-bolchevique dans les prétoires militaires allemands en France pendant la Seconde Guerre mondiale », Histoire Politique [En ligne], 45 | 2021, mis en ligne le 01 octobre 2021, URL : journals.openedition.org/histoirepolitique/1874