Assemblée générale du 1er février 2021 – Compte rendu
Vous trouverez ci-dessous le compte rendu détaillé de l’Assemblée générale de l’AHCESR, qui s’est tenue en visioconférence le lundi 1er février 2021.
AHCESR – Assemblée générale du 1er février 2021
Présent.es : Damien Accoulon, Lancelot Arzel, Judith Bonnin, Jacques-Olivier Boudon, Patrick Boureille, Nicolas Bourguinat, Christophe Capuano, Jean-Claude Caron, Noëlline Castagnez, Michel Catala, Yvan Combeau, Fabien Conord, Charlotte Courreye, Emmanuelle Cronier, François Da Rocha Carneiro, Olivier Dard, Jean El Gammal, Armelle Enders, Irène Favier, Stéphane Frioux, Charlotte Grably, Laurence Guignard, Véronique Hébrard, Solenn Huitric, Élise Julien, Jean Le Bihan, Patricia Legris, Stéphane Lembré, Jean-Claude Lescure, Jean-Noël Luc, Gilles Manceron, Manuela Martini, Sylvain Mary, Catherine Maurer, Chantal Metzger, Claire Miot, Gilles Morin, Amélie Nuq, Nicolas Patin, Chantal Pétillon, Céline Piot, Karine Ramondy, Viera Rebolldo, Gilles Richard, Caroline Sequin, Annie Stora-Lamarre, Clément Thibaud, Thomas Vaisset, Jérôme Verder, Pierre Verschueren, Laurent Warlouzet, Lola Zappi, Valentine Zuber.
Excusé.es et/ou représenté.es : Raphaëlle Branche, Yves Denéchère, Antoine Marès, Franck Philippe, Nadine Vivier.
L’assemblée générale est ouverte à 14h00, sur Zoom, par le président, Clément Thibaud. Après avoir remercié tous les participants pour leur présence, il remarque qu’il s’agit sans doute de l’AG la plus nombreuse depuis les années 1980 et ajoute que, du fait de la crise sanitaire, il n’y a pas eu d’AG depuis 2019. Il rappelle que l’actuel bureau est démissionnaire depuis le 11 novembre 2020, mais qu’il a continué d’assurer les affaires courantes et a préparé l’AG avec le bureau.
1) Rapport moral par Clément Thibaud, président, et Nicolas Patin, secrétaire général
C. Thibaud rappelle qu’en septembre 2019, le bureau a perdu deux de ses membres très actifs : Carole Christen, qui devait terminer son HDR et qui l’a soutenue depuis ; Claire Lemercier, qui avait annoncé son départ de longue date et qui était un véritable pilier de l’AHCESR, ayant notamment créé le site et lancé la liste de diffusion. Clément Thibaud les remercie chaleureusement. Il a fallu rebondir et cela a été rendu possible grâce à l’investissement de Nicolas Patin, qui est devenu secrétaire général, à Armelle Enders, vice-présidente et à Pierre Verschueren, qui a créé le compte twitter et a pris en main l’organisation du prix. C. Thibaud tient à remercier N. Patin pour l’organisation du jubilé des 50 ans de l’AHCESR et tous les membres du bureau pour leur investissement, ainsi que les membres du CA pour leurs conseils et leur soutien.
Les dernières activités en présentiel en 2019
Une journée d’études a été organisée, le 25 mai, sur la question de contemporaine aux concours, et a rencontré un beau succès (interventions en ligne) ; le jubilé, de même, a été une réussite. Ce dernier a eu lieu en plein mouvement social et de grèves des transports mais a été toutefois un beau moment de sociabilité – avec une cinquantaine de participants – et de réflexion scientifique (plusieurs tables rondes ont été organisées et les anciens bulletins de l’association ont été mis en ligne par Claire Lemercier). Un hommage a également été rendu à Pierre Guillaume, ancien président de l’association, qui nous avait fait l’amitié d’accepter de venir au jubilé et qui venait malheureusement de nous quitter. Notre collègue Sylvie Guillaume a tenu à être présente et nous l’en remercions.
Les actions menées avec les trois autres associations d’historiens et l’APHG
Les associations ont été solidaires et C. Thibaud invite le prochain bureau à poursuivre dans cette voie en ces temps difficiles pour l’ESR.
– L’AHCESR a donc défendu auprès des rectorats le détachement des post-doc, ATER, doctorants sous contrat que le ministère de l’EN voulait affecter dans le secondaire. Si aucune circulaire n’a acté leur détachement, du moins une très forte pression a été maintenue et, la plupart du temps, elle a été efficace.
– La lutte contre la réforme du CAPES, en revanche, n’a eu aucun résultat. Le décret d’application vient de sortir et l’équilibre entre une formation disciplinaire de qualité et exigeante et une formation pédagogique, certes indispensable, est rompu au profit, entre autres, d’une seconde épreuve d’oral non disciplinaire, portant en particulier sur les valeurs de la République qui donnera sans doute lieu à la restitution d’un catéchisme prémâché. Bien d’autres points de la réforme posent problème et le temps nous manque pour y revenir ici.
– L’AHCESR a, enfin, partagé la réaction unanime d’indignation et de solidarité de la profession après l’assassinat de notre collègue Samuel Paty.
Les quatre associations d’historiens ne sont pas organisatrices mais accordent leur label. Les Nuits du 1er avril 2020 ont été reportées au 29 mars 2021 en distanciel. Les collègues ont répondu en nombre partout en France avec près d’une centaine de proposition en 2020 et une cinquantaine prévue cette année. C. Thibaud invite le prochain bureau à maintenir et développer cette manifestation dans le cadre d’une histoire à destination du grand public et exigeante.
La lutte contre la LPPR et la LPR
L’AHCESR n’a pas agi seule mais a inscrit sa lutte dans le cadre collectif des sociétés académiques de France, lesquelles ont effectué en 2019 un sondage auprès de 9 000 collègues qui ont présenté leurs vœux pour la future loi. Patrick Lemaire, coordinateur et porte-parole du collectif des sociétés savantes, a été auditionné par la commission parlementaire. Cela a malheureusement été un fiasco. Une place excessive est accordée à la recherche sur projets par rapport au financement récurrent des laboratoires ; le Hcéres va devenir plus discriminante et va rétablir les notations ; le recrutement va pouvoir se faire sur le modèle nord-américain des tenure tracks mais en mode dégradé ; la compétition va s’accroître entre les universités au détriment des établissements de taille moyenne etc. L’AHCESR a donc signé plusieurs tribunes collectives, en particulier dans Le Monde. Le 6 février prochain, elle sera parmi les membres fondateurs d’une Fédération des sociétés savantes académiques de France qui se constitue en association loi 1901.
La lutte contre la déclassification des archives contemporaines
L’AHCESR a soutenu le groupe informel de juristes, d’archivistes, d’historiennes et d’historiens qui, avec Raphaëlle Branche, Gilles Morin (président de l’AUSPAN), l’Association des Archivistes de France (AAF) et l’Association Josette et Maurice Audin a posé plusieurs questions parlementaires au gouvernement et a déposé deux requêtes au Conseil d’État contre la circulaire IG 1300. Le second recours a été déposé le 15 janvier dernier auprès du Conseil d’État. Il est signé, comme le premier, par l’AHCESR, l’Association Josette et Maurice Audin, l’AAF et plusieurs historiennes, historiens et archivistes. L’action a donné lieu à de nombreuses tribunes et des membres du collectif ont été reçus par les cabinets du Ministère de la Culture et du Premier Ministre.
L’annuaire des contemporanéistes
Salomé Ketabi, stagiaire à l’AHCESR, a eu pour tâche d’indexer et de compléter l’annuaire. Son travail a été suivi et complété par Clément Thibaud. Plus de mille collègues y figurent désormais. Depuis l’annonce de la dernière version, une cinquantaine de demandes de corrections ont été faites, qui seront intégrées dans les prochaines semaines. L’annuaire vise à recenser l’ensemble des collègues titulaires mais il faudrait désormais réussir à intégrer également les docteurs pas encore en poste et les doctorants.
La démission du bureau le 11 novembre 2020
C. Thibaud aborde ensuite les circonstances qui ont amené le bureau à démissionner à la suite de la publication d’un message de soutien à la vice-présidente de l’Association, Julie d’Andurain, prise à partie sur les réseaux sociaux. Il rappelle en détail les circonstances de la rédaction du message cosigné avec d’autres sociétés savantes et instances. Après avoir souligné sa responsabilité, il évoque les raisons qui ont amené le bureau à présenter sa démission. Les membres du bureau, ayant souhaité initialement soutenir leur collègue sur la forme, ont en réalité pris position, dans la précipitation, sur le fond. Après des discussions intenses, ils ont décidé de démissionner suite à cette erreur. Clément Thibaud présente ses excuses à l’Assemblée générale pour cette erreur qui a plongé l’Association dans une grave crise. Il conclut en redisant tout le plaisir qu’il avait eu à travailler avec les autres membres du bureau et le CA et en invitant le prochain bureau à resserrer encore les liens avec les autres associations sœurs (SOPHAU, SHMESP, AHMUF).
Nicolas Patin, secrétaire général, prend alors la parole. Il remercie C. Thibaud, qui joue le rôle de ministre des « Affaires étrangères » et souligne l’ambiance à la fois conviviale et sérieuse qui règne dans le bureau. Il rappelle que l’AHCESR a évolué : l’association est en partie passée du statut de société savante, assurant une sociabilité professionnelle, à un opérateur en ligne qui fournit divers services importants.
Liste des thèses et site internet
Une livraison a eu lieu en février 2020, une autre à la toute fin janvier 2021. C’est un produit d’appel important pour l’association, et un moment important de valorisation de la recherche doctorale. Doctorant.es et directeurs/trices la lisent attentivement, on en voit trace sur le site, qui passe, au moment de la publication de la liste, de 150 visites par jour à 700. 230 thèses ont été soutenues en 2019, 190 en 2020. Un bilan sur cinq ans a été effectué pour le Jubilé des 50 ans, et il vient d’être mis en ligne sur le site. Il donne une vision générale sur les orientations de la recherche doctorale.
Le site internet continue d’être un élément important de l’association, avec plus de 20 000 visiteurs uniques par an (voir ci-dessous). La diminution depuis 2017 vient peut-être du fait que l’AHCESR est désormais installée dans le paysage, car le nombre d’articles postés n’a, lui, pas diminué.
| 2014 | 2015 | 2016 | 2017 | 2018 | 2019 | 2020 |
| 1 000 | 11 765 | 20 738 | 33 827 | 29 174 | 24 787 | 21 981 |
Le compte Twitter administré par Pierre Verschueren
Le compte a été lancé en novembre 2019 et est administré par Pierre Verschueren. L’idée est simple : la compte répercute les annonces sur la liste de diffusion elle-même et sert de caisse de résonance vers d’autres types de public : journalistes, étudiants, laboratoires… Aujourd’hui, le compte est suivi par 1 804 abonnés, à mettre en regard du compte Twitter de l’Ahmuf, par exemple (1 052 abonnés), la SoPHAU (436 abonnés mais le compte a une semaine) ou la Shmesp (742 abonnés).
Le logo de l’association est en construction. Il faudrait quelque chose de plus lisible, qui rende aussi notre acronyme mieux prononçable. Nicolas Patin propose ainsi de dissocier visuellement AHC / ESR.
Le rapport moral est approuvé par 41 voix sur 45 (voir détails du vote en annexe).
- Rapport financier pour l’exercice 2019-2020
Laurence Guignard prend à son tour la parole et salue également le sérieux du travail et l’excellente ambiance qui a régné dans le bureau.
- Les résultats
Le budget 2019-2020 est bénéficiaire de 1 468,62 € (tableau 1)
Les recettes s’élèvent à 6 282,93 €. Elles se composent des cotisations : 6 020 €, qui correspondent à 177 adhésions en 2020, (164 en 2019, 159 en 2017, 170 en 2016, 140 en 2013), et des intérêts livret A : 262,93 € sur les deux années.
L’assise de trésorerie (tableau 2) au 1er février 2021 est confortable : 26 442,64 €.
On peut signaler plusieurs nouveautés :
– Plus de 50% du montant des cotisations a été réglé via Paypal, mis en place en 2018. Les frais sont assez importants mais ils demeurent moins élevés que le service équivalent proposé par la Banque postale (170 euros d’abonnement annuel + un pourcentage sur chaque opération).
– La possibilité de faire des dons qui reste assez peu utilisée pour l’instant.
– La création d’un compte chèque emplois service associatif (2019) qui permet de rémunérer des tâches précises. Salomé Ketabi a pu ainsi recevoir une gratification pour son stage à l’AHCESR.
– Il a été décidé de réattribuer le montant du prix non attribué 2019 à trois mentions spéciales du jury (200 euros pour chacun des trois lauréat.e.s).
Tableau 1 : Bilan comptable
| RECETTES | DÉPENSES | ||
| Compte courant | Assemblée Générale le 25 janvier 2019 et prix 2019 | 517,4 | |
| Journée concours 25 mai 2019 | 519,85 | ||
| Cotisations | 6020 | Nuit de l’histoire (logo L. Vigneron) | 240 |
| Redevance INPI (Logo) | 67,5 | ||
| Livret A intérêts acquis | Jubilé de l’AHCESR 20 décembre 2019 | 2066,95 | |
| SNCF | 635,38 | ||
| 2020 | 109 | Réalisation de l’annuaire (Salomé Ketabi) | 500 |
| Frais bancaires | 259,11 | ||
| 2019 | 153,93 | Timbres | 8,12 |
| Total | 6282,93 | Total | 4814,31 |
| Bilan | 1468,62 | ||
Tableau 2 : Bilan trésorerie
| ACTIF | PASSIF | ||
| Relevé compte courant Banque Postale au 1er février 2021 | 2437,82 | Report de l’exercice comptable au 20 janvier 2019 | 24974,02 |
| Solde paypal au 1er février 2021 | 1468,23 | ||
| Livret A au 1er février 2021 | 22536,59 | Résultat de l’exercice 2019/2020 | 1468,62 |
| TOTAL | 26442,64 | TOTAL | 26 442,64 € |
- Perspectives
Le fonctionnement de l’association est équilibré et il sera possible de relancer certains projets en particulier la Nuit de l’histoire interrompu l’an dernier en raison de la situation sanitaire.
Il reste toujours possible et nécessaire d’élargir le nombre de cotisations, compte-tenu de l’écart avec les adhérents de la liste de lecture.
Le rapport financier est approuvé par 42 voix sur 45. (voir détails du vote en annexe)
3) Modification des statuts concernant le Conseil d’administration
Clément Thibaud propose ensuite à l’Assemblée générale un léger changement des statuts de l’Association visant à porter de 20 à 30 le nombre des membres du Conseil d’administration. L’article 7 précise que la CA doit compter de 15 à 20 membres. L’initiative est justifiée par la volonté d’une meilleure représentation de la profession et pour soutenir l’Association par l’engagement d’un nombre significatif de collègues. La proposition de réforme du passage concerné de l’article 7 est la suivante : « (l’Assemblée générale) désigne par élection un conseil d’administration de 20 à 30 membres auxquels s’ajoutent les présidents honoraires ».
La modification des statuts est approuvée par 40 voix sur 46 (voir détail du vote en annexe).
4) Sur la politique de modération
Nicolas Patin, secrétaire général, reprend la parole. Sur la liste de diffusion. Il rappelle que nous avons désormais 1 593 abonnés. Il y a eu quatre puis trois modérateurs en 2020 et ce début 2021 : Julie d’Andurain (jusqu’en janvier 2020), Michel Rapoport, Noëlline Castagnez et Nicolas Patin. La liste est en croissance et est importante pour notre visibilité : de 150 messages diffusés en 2013, nous sommes passés à 450 en 2016, à 800 en 2019 et 600 en 2020 (avec les effets de l’arrêt de diffusion au début du premier confinement).
Plusieurs dossiers politiques ont été gérés, notamment la question de la prise de position sur la LPPR, qui a donné lieu à un premier débat sur liste, à la suite d’une erreur de diffusion, début janvier 2020. Ces incidents ont interrogé la question de la politique de modération pendant le premier confinement.
Plusieurs questions stratégiques se posent :
- Une application stricte du droit à la déconnexion (pas de diffusion le soir après 20h00, ni les week-ends, vacances, jours fériés) a été appliquée par les modérateurs, du moins ont-ils essayé.
- Il faudrait mieux afficher le fonctionnement de la liste pour souligner que la modération est assumée par des bénévoles et éviter l’effet « consommation » et « récriminations amères ». (environ 1/3 des messages sont refusés parce qu’ils ont une pièce jointe etc. ; certains posent de vrais problèmes de fond en ne respectant pas la politique de modération à raison d’un par quinzaine environ).
- Pendant « l’affaire Andurain », la question s’est à nouveau posée : doit-on ouvrir la liste aux débats, et donc au « répondre à tous » ? Nicolas Patin préconise de ralentir, d’être moins réactifs pour la diffusion de messages de soutien, quels qu’ils soient, et de consulter plus régulièrement le CA pour se donner le temps de la réflexion.
– Pierre Verschueren propose de ne pas ouvrir la liste aux débats mais de créer parallèlement un forum où ne seront abonnés que ceux qui le souhaitent.
– Lancelot Arzel propose de créer une lettre hebdomadaire qui regroupe les messages pour éviter l’envoi quotidien.
– Laurent Dornel pense que c’est aux abonnés de la liste de paramétrer leur messagerie pour ne pas être dérangés (créer une boite AHCESR où les messages arrivent directement) et pas à l’AHCESR de pondérer.
– Plusieurs participants expriment leurs réserves sur le fait d’ouvrir un forum non modéré qui peut facilement tourner en une foire d’empoigne dont le CA et le bureau seront fatalement tenus pour responsables.
– Élise Julien explique que ce n’est peut-être pas à la présente A.G. de décider du futur de la modération, mais bien au futur C.A. et au futur bureau. La question est donc reportée dans les semaines à venir.
5) Remise du prix de l’AHCESR
Pierre Verschueren rappelle les conditions d’éligibilité au prix. Le président, Clément Thibaud, présente les lauréats et les félicite.
– Le Prix (500 euros) est attribué à Charlotte Grabli pour son article « La ville des auditeurs : radio, rumba congolaise et droit à la ville dans la cité indigène de Léopoldville (1949-1960) », Cahiers d’études africaines, 233, 2019.
Trois mentions spéciales (200 euros chacune) distinguent – le prix de 2019 n’ayant pas été attribué :
– Sylvain Mary pour « La genèse du service militaire adapté à l’Outre-Mer. Un exemple de rémanence du passé colonial dans la France des années 1960 », Vingtième siècle. Revue d’Histoire, n°132, octobre-décembre 2016 ;
– Caroline Séquin pour « Les contours mouvants de la prostitution coloniale. Fort-de-France 1940-1947 », Clio, Femmes, Genre, Histoire, n°50, novembre 2019 ;
– Lola Zappi « Comment être ‘l’amie’ des familles populaires : la relation de care chez les assistantes sociales de l’entre-deux guerres, entre vocation et formation », Clio, Femmes, Genre, Histoire, n°49, 2019.
Les lauréats remercient l’AHCESR et sont applaudis.
6) Renouvellement du C.A. de l’association
Dans la logique de sa démission du 11 novembre, le bureau sortant s’est également posé la question de se retirer du nouveau C.A. Après de nombreux échanges, il est apparu qu’il était préférable, pour le tuilage des fonctions et la continuité de l’association, que ceux qui le désiraient puissent s’y représenter.
Sept membres du C.A., après plusieurs années d’engagement au sein de l’association, ont souhaité ne pas renouveler leur mandat. Nicolas Patin souligne l’énorme travail fourni par l’une de ces administratrices, Claire Lemercier, qui a beaucoup compté pour l’AHCESR.
L’Assemblée générale est appelée à se prononcer sur la liste des 26 candidatures suivante, auxquelles s’ajouteront les anciens présidents, membres de droit du CA : Jean-Claude Caron, Élisabeth du Réau, André Encrevé, Jean-Noël Luc, Jean-François Sirinelli, Clément Thibaud et Nadine Vivier :
| ARZEL | Lancelot | Sciences Po |
| BONNIN | Judith | Université Bordeaux Montaigne |
| BOUDON | Jacques-Olivier | Sorbonne Université |
| BOURGUINAT | Nicolas | Université de Strasbourg |
| BRANCHE | Raphaëlle | Université Paris Nanterre |
| CAPUANO | Christophe | Université Lumière Lyon 2 |
| CASTAGNEZ | Noëlline | Université d’Orléans |
| CATALA | Michel | Université de Nantes |
| CHATRIOT | Alain | Sciences Po |
| DARD | Olivier | Sorbonne Université |
| DORNEL | Laurent | Université de Pau et des pays de l’Adour |
| EL GAMMAL | Jean | Université de Lorraine |
| ENDERS | Armelle | Université Paris 8 |
| FRIOUX | Stéphane | Université Lumière Lyon 2 |
| HEBRARD | Véronique | Université de Lille |
| HUITRIC | Solenn | Université Lumière Lyon 2 |
| LEMBRÉ | Stéphane | Université de Lille |
| MIOT | Claire | IEP d’Aix |
| NUQ | Amélie | Université Grenoble Alpes |
| PATIN | Nicolas | Université Bordeaux Montaigne |
| PHILIPPE | Franck | Inspecteur EN |
| RAMONDY | Karine | Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne |
| RAPOPORT | Michel | Université Paris-Est Créteil |
| VAISSET | Thomas | Université du Havre |
| VERSCHUEREN | Pierre | Université de Franche-Comté |
| WARLOUZET | Laurent | Sorbonne Université |
La composition du C.A. est approuvée par 40 votes « oui » sur 42 votants.
7) Élection du Bureau
Pierre Verschueren, membre du bureau démissionnaire, souligne qu’il accepte de continuer à se charger de la communication de l’association au sein du nouveau Bureau, parce qu’il en a reçu la demande. Les candidat.e.s présentent brièvement leur parcours et leur motivation.
Le C.A. vote ensuite sur la composition potentielle du nouveau Bureau :
| Raphaëlle BRANCHE | Professeure à l’université Paris-Nanterre | Présidente |
| Thomas
VAISSET |
Maître de conférence à l’Université Le Havre Normandie | Secrétaire général |
| Claire MIOT | Maîtresse de conférence à Sciences Po Aix | Secrétaire générale-adjointe |
| Laurent WARLOUZET | Professeur à Sorbonne Université | Vice-président |
| Amélie NUQ | Maîtresse de conférence à l’Université Grenoble Alpes | Vice-présidente |
| Judith BONNIN | Maîtresse de conférence à l’Université Bordeaux Montaigne | Vice-présidente |
| Solenn HUITRIC | Maîtresse de conférence à l’Université Lumière Lyon 2 | Trésorière |
| Pierre VERSCHUEREN | Maître de conférence à l’université de Franche-Comté | Chargé de communication |
La composition du Bureau est approuvée à l’unanimité (voir détail du vote en annexe).
Jean-Noël Luc, ancien président et membre de droit du C.A., prend la parole pour lire un message adressé la veille par courriel aux membres de l’ancien C.A. :
« Chères et chers membres du Conseil d’administration de l’Association des historiens contemporanéistes de l’enseignement supérieur et de la recherche,
Le bureau de notre association, mis en place à partir de décembre 2017, sera renouvelé à l’occasion de l’Assemblée générale du lundi 1er février.
Nous saluons le dévouement et l’efficacité des membres de ce bureau qui ont agi, depuis trois ans, au service du bon fonctionnement et du rayonnement de notre association, de l’information des membres de notre communauté et de la défense légitime de la place et des apports de notre discipline.
En les assurant de notre estime, nous leur adressons nos amicales salutations.
Jean-Claude Caron, professeur d’histoire contemporaine émérite, Université Clermont-Auvergne
Jean-Noël Luc, professeur d’histoire contemporaine émérite, Sorbonne Université
Nadine Vivier, professeure d’histoire contemporaine émérite, Université du Mans
Ancienne présidente et anciens présidents successifs de l’AHCESR entre 2006 et 2017 »
Tous se félicitent d’un renouvellement des instances qui associe à la fois la continuité et le rajeunissement et remercient chaleureusement Clément Thibaud et Nicolas Patin de s’être employés à obtenir cet heureux résultat. L’ancienne équipe assure le nouveau bureau qu’il se tient à sa disposition pour assurer le tuilage et lui souhaite bonne chance.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 16h50.
Compte-rendu de N. Castagnez, A. Enders, L. Guignard, N. Patin, M. Rapoport, C. Thibaud, et P. Verschueren.
Annexe : détail des votes
| NPPV | Abstention | Non | Oui | TOTAL | |
| RAPPORT MORAL | 3 | 1 | 0 | 35 | 39 |
| Procuration | 0 | 0 | 0 | 6 | 6 |
| TOTAL | 3 | 1 | 0 | 41 | 45 |
| NPPV | Abstention | Non | Oui | TOTAL | |
| RAPPORT FINANCIER | 2 | 1 | 0 | 36 | 39 |
| Procuration | 0 | 0 | 0 | 6 | 6 |
| TOTAL | 2 | 1 | 0 | 42 | 45 |
| NPPV | Abstention | Non | Oui | TOTAL | |
| Article 7 des statuts de l’AHCESR | 2 | 3 | 1 | 34 | 40 |
| Procuration | 0 | 0 | 0 | 6 | 6 |
| TOTAL | 2 | 3 | 1 | 40 | 46 |
| VOTE DU NOUVEAU C.A. | NPPV | Abstention | Non | Oui | TOTAL |
| Procuration | 0 | 0 | 0 | 7 | 7 |
| TOTAL | 0 | 2 | 0 | 33 | 35 |
| 0 | 2 | 0 | 40 | 42 | |
| NPPV | Abstention | Non | Oui | TOTAL | |
| INSTALLATION DU BUREAU | 0 | 0 | 0 | 21 | 21 |
| Procuration | 0 | 0 | 0 | 3 | 3 |
| TOTAL | 0 | 0 | 0 | 24 | 24 |